Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 0042S posée par M. Jacques Oudin

Retrait des insecticides Gaucho et Régent

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

04/10/2002
Pertinence
Question n° 1271S posée par M. Paul Blanc

Difficultés du lycée " Le Mas Blanc " à Bourg Madame

Réponse du ministère : Agriculture

30/01/2002
Pertinence
Question n° 1265S posée par M. Roland Courteau

Difficultés de la viticulture méridionale

Réponse du ministère : Agriculture

24/01/2002
Pertinence
Question n° 1254S posée par M. Michel Doublet

Répartition des crédits du Fonds national de développement des adductions d'eau

Réponse du ministère : Agriculture

23/01/2002
Pertinence
Question n° 1236S posée par M. Jacques Oudin

Crise de la filière apicole due à l'emploi d'insecticides systémiques

Réponse du ministère : Agriculture

21/12/2001
Pertinence
Question n° 1203S posée par M. René-Pierre Signé

Réforme du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

Réponse du ministère : Coopération

21/11/2001
Pertinence
Question n° 1174S posée par M. Jean-Pierre Masseret

Mesures en faveur des éleveurs de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/2001
Pertinence
Question n° 1111S posée par M. Roland Courteau

Crise de la viticulture française

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 1070S posée par M. Jean-François Le Grand

Création d'une zone " Manche " dans le cadre de la politique européenne de pêche

Réponse du ministère : Patrimoine

04/05/2001
Pertinence
Question n° 1064S posée par M. Roland du Luart

Moyens de lutte contre l'épidémie d'ESB

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/2001
Pertinence