Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 0331S posée par Mme Janine Bardou

Réforme des fonds structurels européens et avenir de la forêt

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/10/1998
Pertinence
Question n° 0381S posée par M. René-Pierre Signé

Création d'un BTS aquacole au lycée agricole de Château-Chinon

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/11/1998
Pertinence
Question n° 0412S posée par M. Maurice Blin

Réforme des fonds structurels et avenir des scieries

Réponse du ministère : Équipement

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0438S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conditions de versement des primes à l'élevage

Réponse du ministère : Culture

03/02/1999
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. Roger Besse

Conditions d'attribution de l'indemnité spéciale de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

17/03/1999
Pertinence
Question n° 0510S posée par M. Jean Bizet

Commercialisation des produits issus du lait cru et protection du consommateur

Réponse du ministère : Agriculture

08/04/1999
Pertinence
Question n° 0582S posée par M. Gérard Cornu

Déneigement des routes par les agriculteurs

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Guy Vissac

Situation des entrepreneurs de travaux forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0609S posée par M. Dominique Braye

Application de la loi sur les animaux dangereux et errants

Réponse du ministère : Agriculture

20/10/1999
Pertinence
Question n° 0635S posée par M. François Marc

Renouvellement de la flotte de pêche

Réponse du ministère : Agriculture

03/11/1999
Pertinence