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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
69 questions
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Question n° 0331S posée par Mme Janine Bardou
Réforme des fonds structurels européens et avenir de la forêt
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0023G posée par M. Alain Gérard
Crise de la production porcine
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0381S posée par M. René-Pierre Signé
Création d'un BTS aquacole au lycée agricole de Château-Chinon
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0036G posée par M. André Dulait
Levée de l'embargo sur le boeuf britannique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0042G posée par M. Michel Moreigne
Levée de l'embargo sur le boeuf britannique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0412S posée par M. Maurice Blin
Réforme des fonds structurels et avenir des scieries
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0075G posée par Mme Yolande Boyer
Crise porcine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0438S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Conditions de versement des primes à l'élevage
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0491S posée par M. Roger Besse
Conditions d'attribution de l'indemnité spéciale de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0510S posée par M. Jean Bizet
Commercialisation des produits issus du lait cru et protection du consommateur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence