Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 10921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Construction d'un grand stade

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0331S posée par Mme Janine Bardou

    Réforme des fonds structurels européens et avenir de la forêt

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0023G posée par M. Alain Gérard

    Crise de la production porcine

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0381S posée par M. René-Pierre Signé

    Création d'un BTS aquacole au lycée agricole de Château-Chinon

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0036G posée par M. André Dulait

    Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0042G posée par M. Michel Moreigne

    Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0043G posée par M. Alain Vasselle

    Autorisation administrative de licenciement

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12941 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Déplacements du gouvernement français au sein de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0412S posée par M. Maurice Blin

    Réforme des fonds structurels et avenir des scieries

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0075G posée par Mme Yolande Boyer

    Crise porcine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible