Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

20/12/2001
Pertinence
Question n° 1101S posée par M. Jean-François Picheral

Homologation des diplômes d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre

Réponse du ministère : Équipement

31/05/2001
Pertinence
Question n° 1009S posée par M. André Rouvière

Fret ferroviaire dans le bassin d'Alès

Réponse du ministère : Équipement

26/01/2001
Pertinence
Question n° 0962S posée par M. Alain Dufaut

Axes de circulation dans la vallée du rhône

Réponse du ministère : Équipement

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0952S posée par Mme Dinah Derycke

Formation pratique au secourisme et permis de conduire

Réponse du ministère : Équipement

24/11/2000
Pertinence
Question n° 0864S posée par M. Hubert Haenel

Conditions de circulation sur la RN 415

Réponse du ministère : Tourisme

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0844S posée par M. Jean Bernard

Réglementation du transport de marchandises par les taxis

Réponse du ministère : Patrimoine

26/05/2000
Pertinence
Question n° 0768S posée par M. Georges Mouly

Contrat de plan Etat-région dans le Limousin

Réponse du ministère : Équipement

24/03/2000
Pertinence
Question n° 0751S posée par M. Jean Huchon

Aide aux producteurs de pommes

Réponse du ministère : Équipement

16/03/2000
Pertinence
Question n° 0752S posée par M. Gérard Larcher

Aéroport international de Beauvilliers

Réponse du ministère : Équipement

16/03/2000
Pertinence