Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 0289G posée par Mme Danièle Pourtaud
Situation des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0232S posée par M. Gilbert Barbier
Réglementation applicable aux entrepreneurs de spectacles
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence