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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 0394S posée par M. Bernard Joly

   Avenir du CAUE de Haute-Saône

   Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

   15/01/2004

   Pertinence

2. Question n° 0351S posée par M. Dominique Leclerc

   Réglementation de l'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   29/10/2003

   Pertinence

3. Question n° 0292S posée par M. Gilbert Barbier

   Situation de la médiathèque de Dole

   Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

   28/06/2003

   Pertinence

4. Question n° 0232S posée par M. Gilbert Barbier

   Réglementation applicable aux entrepreneurs de spectacles

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   04/04/2003

   Pertinence

5. Question n° 0228S posée par M. Francis Grignon

   Transposition d'une directive européenne sur les droits d'auteur et enseignement supérieur

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   02/04/2003

   Pertinence

6. Question n° 0174S posée par M. Michel Doublet

   Conditions d'application de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   12/02/2003

   Pertinence

7. Question n° 0164S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Sous-titrage des programmes télévisés et niveau sonore des publicités

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   05/02/2003

   Pertinence

8. Question n° 0051S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Avenir de la haute couture et du prêt-à-porter

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   09/10/2002

   Pertinence

9. Question n° 0048S posée par Mme Danièle Pourtaud

   Préservation du site de la " Ferme Montsouris "

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   04/10/2002

   Pertinence