Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0253C posée par Mme Christiane Demontès

La compétitivité

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

14/12/2011
Pertinence
Question n° 0254C posée par M. Ronan Kerdraon

La compétitivité

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

14/12/2011
Pertinence
Question n° 0180C posée par M. Roland Courteau

Les problèmes énergétiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

13/04/2011
Pertinence
Question n° 0182C posée par M. Daniel Raoul

Les problèmes énergétiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

13/04/2011
Pertinence
Question n° 0183C posée par M. Didier Guillaume

Les problèmes énergétiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

13/04/2011
Pertinence
Question n° 0104C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

L'accès au logement

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

13/10/2010
Pertinence
Question n° 0105C posée par M. Jacques Mézard

L'accès au logement

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

13/10/2010
Pertinence
Question n° 0110C posée par M. Martial Bourquin

L'accès au logement

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

13/10/2010
Pertinence
Question n° 0111C posée par M. François-Noël Buffet

L'accès au logement

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

13/10/2010
Pertinence
Question n° 0080C posée par M. Jean-Jacques Mirassou

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence