Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 0621G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Politique du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0622G posée par Mme Odette Terrade

    Prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0623G posée par Mme Catherine Dumas

    Prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0625G posée par M. Martial Bourquin

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0627G posée par M. Jacques Blanc

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0628G posée par M. Alain Houpert

    Installations nucléaires en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

    Conditions d'enseignement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Politique des territoires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0542G posée par M. Alain Vasselle

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0543G posée par M. Raymond Vall

    Permis à points

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible