Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 1115G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Relations diplomatiques avec les États-Unis

Réponse du Premier ministre

27/01/2017
Pertinence
Question n° 1094G posée par M. Éric Doligé

Politique générale

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence
Question n° 1056G posée par M. François Grosdidier

Politique générale

Réponse du Premier ministre

02/12/2016
Pertinence
Question n° 1045G posée par Mme Michèle André

Examen du projet de loi finances pour 2017

Réponse du Premier ministre

23/11/2016
Pertinence
Question n° 1053G posée par Mme Jacky Deromedi

Chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

23/11/2016
Pertinence
Question n° 1018G posée par M. Pascal Allizard

Politique générale

Réponse du Premier ministre

04/11/2016
Pertinence
Question n° 0899G posée par M. Louis Nègre

Situation à la SNCF

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0851G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Programme législatif du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

13/05/2016
Pertinence
Question n° 0796G posée par M. Gérard Longuet

Situation intérieure à la suite des attentats de Bruxelles

Réponse du Premier ministre

23/03/2016
Pertinence
Question n° 0716G posée par M. Claude Nougein

Emploi

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

20/01/2016
Pertinence