Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

254 questions

  1. Question n° 0002G posée par M. Yann Gaillard

    Réalité et conséquences de l'"embellie" économique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0008G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Sécurité des matériels dans les établissements d'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0010G posée par M. François Gerbaud

    Aides à la création d'emplois dans le monde rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0004G posée par M. Paul Masson

    Circulaire sur l'immigration

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0006G posée par M. Maurice Blin

    Méthode de gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0003G posée par M. Michel Doublet

    Politique familiale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0004G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Création d'emplois-jeunes dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0006G posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation financière des familles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0010G posée par M. Jean-François Le Grand

    Avenir de l'usine de retraitement de la Hague

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0014G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Devenir des régimes de retraite par répartition

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible