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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson
Politique autoroutière
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 09807 posée par M. Jean Louis Masson
Prélèvement exceptionnel du ministère de l'environnement sur l'agence de l'eau Rhin-Meuse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 08750 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du conservatoire des sites lorrains
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson
Abattement sur les baux de chasse en raison de l'interdiction de battue sur une partie du territoire mosellan
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 07579 posée par M. Jean Louis Masson
Curage des fossés
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 07494 posée par M. Jean Louis Masson
Enlèvement des fûts toxiques entreposés dans l'usine Bata de Moussey
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 07233 posée par M. Jean Louis Masson
Solutions envisagées pour la commune de Buding située sur d'anciennes carrières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 07139 posée par M. Jean Louis Masson
Communiqué de la fédération des chasseurs de la Moselle sur le droit de la chasse dans ce département
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 07140 posée par M. Jean Louis Masson
Abattement sur les baux de chasse en raison de l'interdiction de battue sur une partie du territoire mosellan
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence