Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique autoroutière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09807 posée par M. Jean Louis Masson

    Prélèvement exceptionnel du ministère de l'environnement sur l'agence de l'eau Rhin-Meuse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08750 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation du conservatoire des sites lorrains

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson

    Abattement sur les baux de chasse en raison de l'interdiction de battue sur une partie du territoire mosellan

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07579 posée par M. Jean Louis Masson

    Curage des fossés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07494 posée par M. Jean Louis Masson

    Enlèvement des fûts toxiques entreposés dans l'usine Bata de Moussey

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07233 posée par M. Jean Louis Masson

    Solutions envisagées pour la commune de Buding située sur d'anciennes carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07139 posée par M. Jean Louis Masson

    Communiqué de la fédération des chasseurs de la Moselle sur le droit de la chasse dans ce département

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07140 posée par M. Jean Louis Masson

    Abattement sur les baux de chasse en raison de l'interdiction de battue sur une partie du territoire mosellan

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible