Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 09808 posée par M. Jean Louis Masson

Sursis à la décision de fermeture de la cokerie de Carling 2

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/11/2003
Pertinence
Question n° 09816 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la cokerie de Carling

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/11/2003
Pertinence
Question n° 09686 posée par M. Jean Louis Masson

Demandes de la communauté d'agglomération de Forbach pour le règlement des séquelles de l'après-mines

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/11/2003
Pertinence
Question n° 09687 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir des entreprises locales de distribution d'énergie

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/11/2003
Pertinence
Question n° 09664 posée par M. Jean Louis Masson

Procédure applicable aux grosses opérations réalisées par les exploitants miniers

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/10/2003
Pertinence
Question n° 09476 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion de l'après-mines

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/10/2003
Pertinence
Question n° 09154 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement au gaz de la commune de Holving

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/09/2003
Pertinence
Question n° 09035 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la centrale électrique Emile Huchet à Saint-Avold

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/09/2003
Pertinence
Question n° 08870 posée par M. Jean Louis Masson

Fontis à Ottange : mesures de sauvegarde

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/08/2003
Pertinence
Question n° 08748 posée par M. Jean Louis Masson

Aides à l'industrie du verre et du cristal

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

31/07/2003
Pertinence