Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18327 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson

Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01396 posée par M. Jean Louis Masson

Logement des pasteurs et des rabbins en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/09/2017
Pertinence
Question n° 06668 posée par M. Jean Louis Masson

Cours de religion dans les écoles primaires publiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/05/2013
Pertinence
Question n° 05047 posée par M. Jean Louis Masson

Participation du conseil de fabrique au financement des travaux réalisés dans une église paroissiale et pris en charge par la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2013
Pertinence
Question n° 03540 posée par M. Jean Louis Masson

Participation du conseil de fabrique au financement des travaux réalisés dans une église paroissiale et pris en charge par la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/12/2012
Pertinence
Question n° 02937 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des cultes

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02755 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité au public des réunions et des documents des conseils de fabrique

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/10/2012
Pertinence
Question n° 01571 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des cultes

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/08/2012
Pertinence