Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
99 questions
-
Question n° 00533 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 01058 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un département d'IUT à Forbach et à Thionville
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 01059 posée par M. Jean Louis Masson
Application de l'article 78 de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 01410 posée par M. Jean Louis Masson
Transports ferroviaires régionaux
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 01850 posée par M. Jean Louis Masson
Déséquilibre entre le nombre d'hommes et de femmes au Panthéon
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 02575 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription dans la Constitution de l'incompatibilité d'une fonction ministérielle avec une fonction de maire, de président de conseil général ou régional
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 03874 posée par M. Jean Louis Masson
Communication au Parlement du rapport de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 06329 posée par M. Jean Louis Masson
Péage pour les poids lourds sur les sections saturées de l'A 31
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 09685 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics en zone rurale
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 10520 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des communes de Moselle classées en zone transitoire pour les subventions européennes
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence