Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

119 questions

Question n° 34032 posée par M. Jean-Marie Rausch

Contrats de plan Etat-région pour le secteur de l'artisanat

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

28/06/2001
Pertinence
Question n° 33732 posée par M. Jean-Marie Rausch

Futur projet de loi sur l'eau

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33426 posée par M. Jean-Marie Rausch

Financement des actions menées par les comités départementaux de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

31/05/2001
Pertinence
Question n° 31237 posée par M. Jean-Marie Rausch

Compétences de l'Association pour les fouilles archéologiques nationales

Réponse du ministère : Culture

15/02/2001
Pertinence
Question n° 30269 posée par M. Jean-Marie Rausch

Situation de l'ensemble des enfants de déportés

Réponse du ministère : Anciens combattants

28/12/2000
Pertinence
Question n° 30270 posée par M. Jean-Marie Rausch

mise en uvre de la couverture maladie universelle (CMU)

Réponse du ministère : Emploi

28/12/2000
Pertinence
Question n° 29789 posée par M. Jean-Marie Rausch

Projet de réforme du code de la mutualité

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29790 posée par M. Jean-Marie Rausch

Réforme du code de la mutualité et retraite mutualiste du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29591 posée par M. Jean-Marie Rausch

Campagne de promotion publicitaire et campagne électorale

Réponse du ministère : Intérieur

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29592 posée par M. Jean-Marie Rausch

Accueil dans les cantines scolaires des enfants souffrant d'allergies alimentaires

Réponse du ministère : Éducation

07/12/2000
Pertinence