Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

226 questions

Question n° 17297 posée par M. Jean-Marie Morisset

Classification des emballages en bois

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/07/2020
Pertinence
Question n° 16552 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation de la filière bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15821 posée par M. Jean-Marie Morisset

Report des soldes d'été au 15 août 2020

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15220 posée par M. Jean-Marie Morisset

État de catastrophe sanitaire

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14630 posée par M. Jean-Marie Morisset

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14631 posée par M. Jean-Marie Morisset

Mise en place d'un numéro d'appel unique pour les urgences

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1186G posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation de la médecine psychiatrique en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 13278 posée par M. Jean-Marie Morisset

Financement des services de l'aide et des soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13101 posée par M. Jean-Marie Morisset

Prêt à taux zéro dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12352 posée par M. Jean-Marie Morisset

Réduction de la liste des espèces classées nuisibles

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/09/2019
Pertinence