Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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349 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

322 questions

  1. Question n° 07896 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14981 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Projet d'installation d'un appareil par résonnance magnétique (IRM) au Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15156 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Situation professionnelle des élèves diplômés de l'Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01203 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Mise en conformité des chambres mortuaires installées dans des petites communes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02959 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Taux de TVA applicable au secteur de la restauration

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03640 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Avenir du service public de La Poste en zones rurales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03916 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Projet d'implantation d'un appareil d'imagerie par résonance médicale au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0209S posée par M. Jean-Marie Poirier

    Nuisances causées par le fonctionnement de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09814 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Accueil des gens du voyage

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11662 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Réorganisation des structures des Charbonnages de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible