Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 23736 posée par M. Jean-Marie Janssens

Seconde phase du service national universel

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

15/07/2021
Pertinence
Question n° 14667 posée par M. Jean-Marie Janssens

Avenir de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

12/03/2020
Pertinence
Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard

Retraites des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1021G posée par M. Jean-Marie Bockel

Avenir de l'OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence
Question n° 0842G posée par M. Jean-Marie Bockel

Crise dans le Golfe

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

21/06/2019
Pertinence
Question n° 23076 posée par M. Jean-Marie Bockel

Création d'une médaille commémorative

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

01/09/2016
Pertinence
Question n° 0735G posée par M. Jean-Marie Bockel

Intervention en Libye

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

03/02/2016
Pertinence
Question n° 0665G posée par M. Jean-Marc Gabouty

Intervention en Syrie

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 15141 posée par M. Jean-Marie Morisset

Réserve de sécurité nationale

Réponse du Ministère de la défense

05/03/2015
Pertinence
Question n° 14851 posée par M. Jean-Marie Bockel

Attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur dans l'armée de l'air

Réponse du Ministère de la défense

12/02/2015
Pertinence