Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

Question n° 0858G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Drame survenu à Viry-Châtillon

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0713G posée par M. Laurent Duplomb

Mobilisation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 27255 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Pour une politique mémorielle volontariste

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

17/03/2022
Pertinence
Question n° 2260G posée par M. Rémi Cardon

Situation de l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2043G posée par M. Roger Karoutchi

Place de la France en Afrique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/10/2021
Pertinence
Question n° 18956 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogations quant au calendrier électoral

Réponse du Premier ministre

19/11/2020
Pertinence
Question n° 1228S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Inclusion numérique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1298G posée par M. Alain Houpert

Place des médecins pendant la crise

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15457 posée par M. Jean-Marie Janssens

Classement de l'épidémie de Covid-19 en catastrophe naturelle

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15458 posée par M. Jean-Marie Janssens

Déclaration d'intérêt des membres du conseil des scientifiques

Réponse du Premier ministre

23/04/2020
Pertinence