Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 1021G posée par M. Jean-Marie Bockel

Avenir de l'OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence
Question n° 15141 posée par M. Jean-Marie Morisset

Réserve de sécurité nationale

Réponse du Ministère de la défense

05/03/2015
Pertinence
Question n° 14851 posée par M. Jean-Marie Bockel

Attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur dans l'armée de l'air

Réponse du Ministère de la défense

12/02/2015
Pertinence
Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0075C posée par M. Jean-Marie Bockel

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0033G posée par M. Jean-Marie Bockel

Cyberdéfense

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

26/10/2012
Pertinence
Question n° 02481 posée par M. Jean-Marie Bockel

Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information de M. Jean-Marie Bockel sur la cyberdéfense

Réponse du Premier ministre

18/10/2012
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0318G posée par M. Richard Tuheiava

Réparation des conséquences des essais nucléaires français

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0403S posée par M. Bernard Cazeau

Avenir de la Société nationale des poudres et des explosifs de Bergerac

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

22/01/2009
Pertinence