Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

Question n° 09217 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Situation financière des centres sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0567G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Arras, sécurité des établissements scolaires, des agents et des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023
Pertinence
Question n° 20080 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Fusion entre branches professionnelles

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19587 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Régulation de la publicité en audioprothèse

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

17/12/2020
Pertinence
Question n° 10514 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Profession des généalogistes successoraux

Réponse du Ministère de la justice

23/05/2019
Pertinence
Question n° 05434 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Situation des salariés des associations de gestion et de comptabilité

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/06/2018
Pertinence
Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Baisse des subventions du CNDS

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 03351 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Politique de soutien de la France aux biocarburants

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 1140G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Bilan de l'évacuation de la jungle de Calais

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/02/2017
Pertinence
Question n° 0303C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Services à la personne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

13/03/2015
Pertinence