Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
246 questions
-
Question n° 07391 posée par M. Jean-Marie Janssens
Situation des infirmiers libéraux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07392 posée par M. Jean-Marie Janssens
Création de maisons de naissance
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07393 posée par M. Jean-Marie Janssens
Impact du frelon asiatique sur la filière apicole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 07394 posée par M. Jean-Marie Janssens
Situation des refuges animaliers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 06377 posée par M. Jean-Marie Janssens
Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 06381 posée par M. Jean-Marie Janssens
Efficacité et dysfonctionnements du dispositif MaPrimRenov
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 06131 posée par M. Jean-Marie Janssens
Délocalisation du mémorial national de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 05668 posée par M. Jean-Marie Janssens
Droit à indemnisation des préjudices par ricochet liés aux essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 05251 posée par M. Jean-Marie Janssens
Mise en conformité de l'adressage pour les communes de moins de 2 000 habitants
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 05252 posée par M. Jean-Marie Janssens
Coût d'entretien des ponts pour les communes
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence