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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0339S posée par M. Jean-Marie Poirier
Pollution sonore due aux infrastructures ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
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Question n° 0166S posée par M. Jean-Marie Poirier
Développement du trafic aérien
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0146S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Réalisation du pont sud à Mâcon assurant la jonction entre l'A 6 et la future A 40
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0918S posée par M. Jean-Marie Poirier
Contenu des conventions de coordination policière
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0209S posée par M. Jean-Marie Poirier
Nuisances causées par le fonctionnement de l'aéroport d'Orly
Réponse du ministère : Logement
Pertinence