Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 16439 posée par M. Marcel Vidal

    Plan viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0356G posée par M. Jean-Marie Poirier

    Transfert d'activité de Roissy à Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12718 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Transfert de vols vers l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11946 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Définition des travaux pris en charge en vue de l'isolation phonique des logements compris dans un plan de gêne sonore

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11947 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Limites extérieures du tracé des plans de gêne sonore

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11066 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Gestion immobilière des services judiciaires

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0339S posée par M. Jean-Marie Poirier

    Pollution sonore due aux infrastructures ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08940 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Insuffisances relatives au fonctionnement des COTOREP

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07939 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Emplacements réservés aux personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07659 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Tarification des établissements pour personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible