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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
93 questions
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Question n° 0007G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0033G posée par M. Jean-Yves Leconte
Détachement des enseignants à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0084G posée par Mme Françoise Cartron
Aide financière aux collectivités concernant les rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0085G posée par M. Joël Guerriau
Liberté des collectivités sur la question des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0123G posée par Mme Michelle Gréaume
Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0214G posée par Mme Anne Chain-Larché
Fermeture de classes en zones rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0215G posée par M. Pierre Louault
Évolution de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0285G posée par M. Éric Kerrouche
Événements à la faculté de Montpellier
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0296G posée par M. Claude Kern
Contrat d'apprentissage des moins de 16 ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0297G posée par Mme Mireille Jouve
Scolarité des jeunes enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence