Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 0215G posée par M. Pierre Louault

Évolution de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/02/2018
Pertinence
Question n° 0296G posée par M. Claude Kern

Contrat d'apprentissage des moins de 16 ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0302G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Relations entre l'éducation nationale et les géants d'internet

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2018
Pertinence
Question n° 0955G posée par M. Olivier Paccaud

Malaise dans l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

10/10/2019
Pertinence
Question n° 0964G posée par M. Laurent Lafon

Décision du Conseil constitutionnel sur la gratuité dans l'enseignement supérieur public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0993G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Annulations forcées de colloques dans les enceintes universitaires sous la pression de groupes activistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1008G posée par Mme Françoise Cartron

Dernières évaluations nationales en CP et CE1

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/11/2019
Pertinence
Question n° 1144G posée par Mme Josiane Costes

Internats d'excellence

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1160G posée par Mme Céline Brulin

Contestation de la réforme du baccalauréat par des enseignants et des lycéens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1161G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Réforme du bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence