Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 1368G posée par Mme Angèle Préville

Inégalités scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1350G posée par M. Jacques Grosperrin

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1303G posée par M. Joël Bigot

Traitement des maires qui ne peuvent pas ouvrir leur école dans le cadre du déconfinement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/05/2020
Pertinence
Question n° 1265G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Fin du déconfinement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1208G posée par M. Éric Gold

Dotation globale horaire dans les établissements ruraux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1160G posée par Mme Céline Brulin

Contestation de la réforme du baccalauréat par des enseignants et des lycéens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1172G posée par M. Cyril Pellevat

Réforme du bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1144G posée par Mme Josiane Costes

Internats d'excellence

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1123G posée par M. Stéphane Piednoir

Réforme du bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1041G posée par Mme Colette Mélot

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/11/2019
Pertinence