Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 04138 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté en France

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

01/12/2022
Pertinence
Question n° 22504 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement des centres de vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/04/2021
Pertinence
Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cancers pédiatriques et environnement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 16156 posée par M. Jean-Noël Guérini

Obésité et Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 14679 posée par M. Jean-Noël Guérini

Numéro unique d'appel d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 13419 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers des particules ultrafines

Réponse du Ministère de la transition écologique

01/08/2019
Pertinence
Question n° 08097 posée par M. Jean-Noël Guérini

Contrôle des dispositifs médicaux implantés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence
Question n° 07501 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pénurie de médicaments et licence d'office

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07374 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nocivité des cabines de bronzage

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/10/2018
Pertinence