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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
143 questions
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Question n° 0241C posée par M. Jean-Pierre Chevènement
La désindustrialisation
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 1477S posée par M. Jean Boyer
Sécheresse en zone de montagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1479S posée par M. Joël Guerriau
Exonération des charges patronales dans le secteur des activités maraîchères
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0729G posée par M. Philippe Esnol
Situation de l'industrie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau
Chute du prix du blé
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0741G posée par M. Joël Guerriau
Accord de défense franco-allemand
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1554S posée par M. Joël Guerriau
Préservation d'un habitat à l'année dans les communes à forte pression immobilière
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0764G posée par M. Joël Guerriau
Mali
Réponse du Ministère chargé de la coopération
Pertinence
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Question n° 23784 posée par M. Joël Guerriau
Situation militaire au Nord Mali
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 23793 posée par M. Joël Guerriau
Otages français au Mali
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence