Recherche de questions

Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 0016S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Réalisation de la ligne ferroviaire Paris - Orléans - Limoges - Toulouse (POLT)

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   30/07/2002

   Pertinence

2. Question n° 0104S posée par M. François Fortassin

   Procédure de réorganisation partage des services de la DDE des Hautes-Pyrénées

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   19/11/2002

   Pertinence

3. Question n° 0119S posée par M. Gérard Roujas

   Réalisation du volet routier du contrat de Plan Etat-région, 2000/2006 en Haute-Garonne

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   10/12/2002

   Pertinence

4. Question n° 0125S posée par M. Dominique Leclerc

   Application de l'article 55 de la loi SRU dans les communes inondables

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   17/12/2002

   Pertinence

5. Question n° 0124S posée par M. Gérard Larcher

   Travaux sur la RN 10 entre Rambouillet - Pont de la Droue et Ablis

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   15/01/2003

   Pertinence

6. Question n° 0236S posée par M. Ernest Cartigny

   Conditions d'immatriculation des aéronefs

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   09/04/2003

   Pertinence

7. Question n° 0329S posée par M. Ernest Cartigny

   Conditions d'immatriculation des aéronefs

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   15/10/2003

   Pertinence

8. Question n° 0336S posée par M. Jean-Pierre Masseret

   La retraite SNCF

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   16/10/2003

   Pertinence

9. Question n° 0363S posée par M. José Balarello

   Aménagement de la RN 204 entre le Piémont et la Côte d'Azur

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   17/11/2003

   Pertinence

10. Question n° 0364S posée par M. Yves Coquelle

    Inquiétudes des autorités portuaires et des salariés du port de Calais

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    17/11/2003

    Pertinence