Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 0208G posée par M. Bernard Seillier

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

22/10/1999
Pertinence
Question n° 26411 posée par M. Michel Doublet

Perspectives du secteur ovin français dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26855 posée par M. Louis Moinard

Evolution de la production ovine française dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/2000
Pertinence
Question n° 26857 posée par M. Auguste Cazalet

Perspectives de révision de l'OCM (organisation commune de marchés) ovine

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/2000
Pertinence
Question n° 27015 posée par M. Jean-Claude Carle

Situation de la filière ovine en France

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27023 posée par M. Roger Besse

Situation de la filière ovine dans le département du Cantal

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27034 posée par M. Jean Huchon

Elevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27038 posée par M. Bernard Fournier

Situation des producteurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27039 posée par M. Joseph Ostermann

Situation de la filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27101 posée par M. André Bohl

Situation de la filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/2000
Pertinence