Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0001S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Avenir des écoles privées sous contrat d'ingénieurs en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1997
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Organisation de la distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1997
Pertinence
Question n° 0027S posée par M. Louis Minetti

Difficultés des producteurs de fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

17/09/1997
Pertinence
Question n° 0039S posée par M. Philippe Madrelle

Maintien en activité du site de production laitière de Carbon-Blanc

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 0053S posée par M. Fernand Demilly

Avenir de la Fédération nationale des foyers ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1997
Pertinence
Question n° 0062S posée par M. Jean Bizet

Organisation de la filière laitière

Réponse du ministère : Agriculture

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0074S posée par Mme Joëlle Dusseau

Retraites agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1997
Pertinence
Question n° 0084S posée par M. Michel Doublet

Mesures agri-environnementales en Charente-Maritime

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1997
Pertinence
Question n° 0136S posée par M. Ambroise Dupont

Mise en culture de maïs transgénique

Réponse du ministère : Agriculture

16/12/1997
Pertinence
Question n° 0155S posée par Mme Anne Heinis

Problèmes de la pêche aux abords des îles Anglo-Normandes et du Cotentin

Réponse du ministère : Santé

14/01/1998
Pertinence