Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0460G posée par Mme Esther Benbassa

    Réforme de l'Islam et formation des imams

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0349G posée par M. Gérard Larcher

    Lutte contre le djihadisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0306G posée par M. Philippe Esnol

    Chiffres de la délinquance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0311G posée par M. Philippe Kaltenbach

    Sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0261G posée par M. Ronan Dantec

    Répression du trafic d'espèces menacées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0267G posée par M. Antoine Lefèvre

    Découpage cantonal

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0245G posée par M. François-Noël Buffet

    Roms

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0248G posée par M. Michel Savin

    Crédits de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0223G posée par Mme Esther Benbassa

    Contrôle au faciès

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0176G posée par M. Bruno Sido

    Découpage cantonal

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible