Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0916G posée par Mme Caroline Cayeux

    Poursuite des grèves

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mesures suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0887G posée par M. Dominique Watrin

    Projet de loi travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0763G posée par Mme Annie David

    Projet de loi sur le travail

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0770G posée par M. Alain Houpert

    Projet de loi sur le travail

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0695G posée par Mme Michelle Demessine

    Entreprise Pentair et emploi

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0677G posée par M. François Zocchetto

    Élections régionales et politique économique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0619G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Politique fiscale du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0499G posée par M. François Marc

    Programme budgétaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible