Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 0649G posée par M. Henri Cabanel

Coopératives agricoles

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

06/02/2019
Pertinence
Question n° 0863G posée par M. Laurent Duplomb

Avenir de l'agriculture française

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

26/06/2019
Pertinence
Question n° 0923G posée par M. Daniel Chasseing

Inquiétudes des agriculteurs

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0940G posée par M. Jean-Paul Émorine

Situation des agriculteurs

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0998G posée par Mme Gisèle Jourda

Situation du monde agricole

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

31/10/2019
Pertinence
Question n° 2118G posée par M. Jean-Jacques Michau

Retard de versement des aides européennes aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/11/2021
Pertinence
Question n° 0006G posée par Mme Nathalie Delattre

Conséquences des intempéries sur l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 0023G posée par M. Pierre Médevielle

Revenus complémentaires des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/07/2022
Pertinence
Question n° 0044G posée par M. Pierre-Antoine Levi

Lutte contre la sécheresse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/07/2022
Pertinence
Question n° 0022G posée par Mme Nathalie Goulet

Crise énergétique dans la filière agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/10/2022
Pertinence