Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 14517 posée par M. Maurice Antiste

Retraite des artistes-auteurs

Réponse du Ministère de la culture

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14518 posée par M. Maurice Antiste

Durée maximale d'occupation d'un emploi dans la fonction publique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14526 posée par M. Maurice Antiste

Numéro national d'appel destiné aux étudiants en difficulté

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14334 posée par M. Maurice Antiste

Échec du dispositif de lutte contre le démarchage téléphonique abusif

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

13/02/2020
Pertinence
Question n° 1166G posée par M. Maurice Antiste

Apprentissage des langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14137 posée par M. Maurice Antiste

Retrait de la circulaire relative à la fin du nuançage politique

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/01/2020
Pertinence
Question n° 14138 posée par M. Maurice Antiste

Succession du Dalaï-Lama

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/01/2020
Pertinence
Question n° 14139 posée par M. Maurice Antiste

Droit individuel à la formation pour les élus

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

30/01/2020
Pertinence
Question n° 14140 posée par M. Maurice Antiste

Réforme de la protection sociale complémentaire par voie d'ordonnances

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13515 posée par M. Maurice Antiste

Pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence