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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 12386 posée par M. Maurice Antiste

   Rapport sur l'état des connaissances des émissions des particules fines des navires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   26/09/2019

   Pertinence

2. Question n° 11371 posée par M. Maurice Antiste

   Difficultés de financement des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   11/07/2019

   Pertinence

3. Question n° 10806 posée par M. Maurice Antiste

   Baisse de l'aide d'État au ramassage des sargasses en Martinique

   Réponse du Ministère des outre-mer

   13/06/2019

   Pertinence

4. Question n° 06284 posée par M. Maurice Antiste

   Homologations européennes des matières actives de pesticides

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   26/07/2018

   Pertinence

5. Question n° 05214 posée par M. Maurice Antiste

   Danger de la pollution de l'air intérieur

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   31/05/2018

   Pertinence

6. Question n° 0212G posée par M. Maurice Antiste

   Chlordécone

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   07/02/2018

   Pertinence

7. Question n° 20936 posée par M. Maurice Antiste

   Suppression du point vert sur les emballages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   31/03/2016

   Pertinence

8. Question n° 16213 posée par M. Maurice Antiste

   Diagnostic unique de performance environnementale

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   14/05/2015

   Pertinence

9. Question n° 0864S posée par M. Maurice Antiste

   Algues des Sargasses

   Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

   09/10/2014

   Pertinence