Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 20888 posée par M. Maurice Antiste

    Lisibilité et résiliation des complémentaires santé

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14517 posée par M. Maurice Antiste

    Retraite des artistes-auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14140 posée par M. Maurice Antiste

    Réforme de la protection sociale complémentaire par voie d'ordonnances

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13515 posée par M. Maurice Antiste

    Pensions des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11525 posée par M. Maurice Antiste

    Droit à l'allocation d'assurance chômage pour les salariés démissionnaires

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11526 posée par M. Maurice Antiste

    Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21619 posée par M. Maurice Antiste

    Meilleure prise en charge des femmes victimes du cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0097C posée par M. Maurice Antiste

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible