Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 0536S posée par M. Bernard Piras

    Indemnisation des arboriculteurs suite à l'épisode de gel 2008

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0507S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Évolution et usage des crédits du conservatoire de la forêt méditerranéenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0464S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir de l'élevage des chevaux de trait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier

    Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0421S posée par M. Didier Guillaume

    Procédure d'indemnisation en cas de calamités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0412S posée par M. Daniel Laurent

    Modification du code de la propriété intellectuelle et protection des obtentions végétales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0413S posée par Mme Françoise Férat

    Répartition des crédits supplémentaires votés par le Sénat destinés à l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0384S posée par M. Yves Daudigny

    Délimitation de l'aire géographique des AOC "Champagne"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0385S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Situation des haras nationaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau

    Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Forte