Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 25908 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des éditeurs et imprimeurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26175 posée par M. Michel Dagbert

    Charges locatives

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26311 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26312 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 2251G posée par M. Michel Dagbert

    Tensions à la frontière ukrainienne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26459 posée par M. Michel Dagbert

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26461 posée par M. Michel Dagbert

    Réforme du transport postal

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 26847 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État et répercussions sur la prise en charge des patients hospitalisés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 26933 posée par M. Michel Dagbert

    Frais d'expédition de livres à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 26934 posée par M. Michel Dagbert

    Fraudes au compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très forte