Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

Question n° 0003G posée par M. Jacques Rocca Serra

Liaison fluviale Rhône-Rhin

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0384G posée par M. Jacques Legendre

Multiplication des "incivilités" et déclaration des ministres sur le procès Bové

Réponse du ministère : Premier ministre

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0583G posée par M. Dominique Braye

Multiplication des dysfonctionnements judiciaires

Réponse du ministère : Premier ministre

07/12/2001
Pertinence
Question n° 0091G posée par M. André Ferrand

Situation politique en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/02/2003
Pertinence
Question n° 0150G posée par M. Claude Estier

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

16/05/2003
Pertinence
Question n° 0151G posée par M. Jean-Marc Juilhard

Réforme des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

16/05/2003
Pertinence
Question n° 0202G posée par M. Roger Karoutchi

Installation du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Réponse du Premier ministre

17/10/2003
Pertinence
Question n° 0203G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Contrats emploi-solidarité

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

17/10/2003
Pertinence
Question n° 0212G posée par M. Henri de Raincourt

"Plan vieillesse"

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

07/11/2003
Pertinence
Question n° 0218G posée par M. Patrice Gélard

Réseaux d'écoles primaires

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

07/11/2003
Pertinence