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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 0499G posée par M. Philippe Goujon

   Lutte contre le chômage des jeunes

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   15/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

   Lundi de Pentecôte

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/05/2005

   Pertinence

3. Question n° 0515G posée par Mme Valérie Létard

   Modification du financement des soins à domicile

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   17/06/2005

   Pertinence

4. Question n° 0541G posée par Mme Raymonde Le Texier

   Lutte contre la pauvreté

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   21/10/2005

   Pertinence

5. Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

   Difficultés financières des hôpitaux

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   14/04/2006

   Pertinence

6. Question n° 0748G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Hospitalisation d'office dans le projet de loi prévention de la délinquance

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   17/11/2006

   Pertinence

7. Question n° 01894 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

   Placement en garde à vue d'une assistante sociale dans l'exercice de ses fonctions

   Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

   20/09/2007

   Pertinence

8. Question n° 0031G posée par M. Jacques Mahéas

   Situation sociale

   Réponse du Premier ministre

   16/11/2007

   Pertinence

9. Question n° 0050G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

   Pouvoir d'achat

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

   30/11/2007

   Pertinence

10. Question n° 0082G posée par M. Claude Biwer

    Calendrier social : minimum vieillesse et retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    08/02/2008

    Pertinence