Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

968 questions

  1. Question n° 01476 posée par M. Michel Moreigne

    Sécheresse de 1985: calendrier de paiement des indemnités

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01508 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de Radio France Creuse

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01729 posée par M. Michel Moreigne

    Surcoût des consommations d'eau des agriculteurs causé par la sécheresse

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04976 posée par M. Michel Moreigne

    Formation des professeurs d'école normale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05530 posée par M. Michel Moreigne

    Information des personnes âgées sur la suppression de certains avantages sociaux

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06189 posée par M. Michel Moreigne

    Aménagement de l'itinéraire routier Centre-Europe-Atlantique et notamment de la route nationale n°145 au niveau du département de la Creuse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06541 posée par M. Michel Moreigne

    Protection contre l'épizootie de fièvre aphteuse italienne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08021 posée par M. Michel Moreigne

    Perspectives de gel de terres agricoles : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08399 posée par M. Michel Moreigne

    Retraite mutualiste des anciens combattants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08400 posée par M. Michel Moreigne

    Indemnité de départ des commerçants et artisans : plafonds de ressources

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Forte