Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 27003 posée par M. Michel Savin

    Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2079S posée par M. Michel Savin

    Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25100 posée par M. Michel Savin

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23930 posée par M. Michel Savin

    Aménagement du pass sanitaire pour les femmes enceintes non vaccinées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22955 posée par M. Michel Savin

    Difficultés d'accès aux traitements adaptés pour les patientes souffrant de cancers du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1315S posée par M. Michel Savin

    Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 16391 posée par M. Michel Savin

    Prime pour les personnels des établissements de santé privés non lucratifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16224 posée par M. Michel Savin

    Prime pour les aides à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14722 posée par M. Michel Savin

    100 % santé en optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13336 posée par M. Michel Savin

    Situation des jeunes adultes polyhandicapés relevant de l'amendement « Creton » en Isère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne