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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 08000 posée par M. Olivier Cadic

   Information effective des conseillers des Français de l'étranger en matière de sécurité

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 06969 posée par M. Olivier Cadic

   Convocation du conseil consulaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   25/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 01932 posée par M. Olivier Cadic

   Prérogatives du chef de poste diplomatique et consulaire quant à la fixation de l'ordre du jour des réunions des conseils consulaires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   28/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 1830G posée par M. Olivier Cadic

   Incertitudes sur les élections consulaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   13/05/2021

   Pertinence

5. Question n° 16802 posée par M. Olivier Cadic

   Suppression de la délivrance d'un passeport de service aux élus de l'Assemblée des Français de l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/06/2015

   Pertinence

6. Question n° 16120 posée par M. Olivier Cadic

   Délivrance d'un passeport de service étendu aux conseillers consulaires

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   30/04/2015

   Pertinence