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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 0562G posée par M. Olivier Cadic

   Maltraitance et repérage des violences chez l'enfant

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   18/09/2015

   Pertinence

2. Question n° 23096 posée par M. Olivier Cadic

   Simplification de la procédure du certificat de vie pour les Français établis hors de France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   01/09/2016

   Pertinence

3. Question n° 14512 posée par M. Olivier Cadic

   Participation de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   27/02/2020

   Pertinence

4. Question n° 14886 posée par M. Olivier Cadic

   Crise sanitaire et plan de sécurité pour chaque circonscription consulaire

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/03/2020

   Pertinence

5. Question n° 15152 posée par M. Olivier Cadic

   Rapatriement et remboursement des vols annulés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   09/04/2020

   Pertinence

6. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

   Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/04/2020

   Pertinence

7. Question n° 22510 posée par M. Olivier Cadic

   Organisation des épreuves du baccalauréat pour les établissements d'enseignement français en Ontario fermés jusqu'à nouvel ordre

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   29/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 1885G posée par M. Olivier Cadic

   Situation des Français de l'étranger vaccinés avec un vaccin non homologué

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   10/06/2021

   Pertinence

9. Question n° 23356 posée par M. Olivier Cadic

   Stratégie vaccinale pour les Français établis hors de France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   17/06/2021

   Pertinence

10. Question n° 24083 posée par M. Olivier Cadic

    Remboursement des tests de dépistage du Covid-19 facturés aux ressortissants français établis à l'étranger de passage en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    29/07/2021

    Pertinence