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Questions avec réponses

113 questions

1. Question n° 14163 posée par M. Olivier Cadic

   Réalisation d'un « métro transmanche » entre le Nord-Pas-de-Calais en France et le Kent en Angleterre

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/12/2014

   Pertinence

2. Question n° 14867 posée par M. Olivier Cadic

   Impact de la dévaluation du rouble sur les salaires des personnels en contrat local au lycée français de Moscou

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   12/02/2015

   Pertinence

3. Question n° 14869 posée par M. Olivier Cadic

   Abattement dont bénéficient les dirigeants cédant leur société et faisant valoir leur droit à retraite dans les 24 mois précédents ou suivants ladite cession

   Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

   12/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 15103 posée par M. Olivier Cadic

   Compétitivité de l'industrie française et avenir du site de Trémery

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   05/03/2015

   Pertinence

5. Question n° 15253 posée par M. Olivier Cadic

   Situation de quatre ressortissants français arrêtés en mars 2013 en République dominicaine

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   12/03/2015

   Pertinence

6. Question n° 16120 posée par M. Olivier Cadic

   Délivrance d'un passeport de service étendu aux conseillers consulaires

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   30/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 16291 posée par M. Olivier Cadic

   Offre de service à l'international de Pôle emploi

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   14/05/2015

   Pertinence

8. Question n° 16802 posée par M. Olivier Cadic

   Suppression de la délivrance d'un passeport de service aux élus de l'Assemblée des Français de l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/06/2015

   Pertinence

9. Question n° 17358 posée par M. Olivier Cadic

   Respect des droits des salariés français au Maroc et des conventions internationales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   16/07/2015

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10. Question n° 17361 posée par M. Olivier Cadic

    Conséquences du chaos calaisien pour les utilisateurs français et étrangers des moyens de transports transmanche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    16/07/2015

    Pertinence