Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 2308G posée par Mme Émilienne Poumirol

Privatisation du secteur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2276G posée par Mme Monique Lubin

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2107G posée par M. Bernard Jomier

Stratégie de lutte face au Covid

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/11/2021
Pertinence
Question n° 2034G posée par Mme Émilienne Poumirol

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 1978G posée par M. Victorin Lurel

Vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/09/2021
Pertinence
Question n° 1661G posée par M. Rachid Temal

Situation sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1648G posée par M. Jean-Jacques Michau

Crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1583G posée par Mme Michelle Meunier

Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1479G posée par M. Bernard Jomier

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1491G posée par Mme Laurence Rossignol

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/10/2020
Pertinence