Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 2107G posée par M. Bernard Jomier

Stratégie de lutte face au Covid

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1661G posée par M. Rachid Temal

Situation sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1648G posée par M. Jean-Jacques Michau

Crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1637G posée par Mme Corinne Imbert

Distribution du vaccin AstraZeneca

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 1581G posée par M. René-Paul Savary

Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1583G posée par Mme Michelle Meunier

Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1479G posée par M. Bernard Jomier

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1483G posée par M. Alain Milon

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1491G posée par Mme Laurence Rossignol

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1274G posée par Mme Catherine Procaccia

Rôle des collectivités locales dans la gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence